Conditions générales d'utilisation

1. Champ d'application

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) s'appliquent à l'utilisation du site web et des services proposés par Novelys Autos SAS, école de langues située à Bordeaux, spécialisée dans les cours de langues vivantes avec des professeurs natifs. Elles définissent les conditions d'accès et d'utilisation des services par les utilisateurs finaux, ainsi que les obligations et responsabilités de chaque partie.

2. Services proposés

Novelys Autos SAS propose des cours de langues vivantes pour tous les âges, avec un maximum de 8 élèves par groupe. Les langues enseignées incluent le français, l'anglais, l'espagnol, l'allemand, l'italien et le portugais. Les cours sont dispensés par des professeurs natifs certifiés, basés à Bordeaux, et s'adaptent aux besoins individuels ou professionnels des apprenants. Les services comprennent également des consultations personnalisées et un suivi des progrès.

3. Limitation de responsabilité

Novelys Autos SAS ne peut être tenue responsable des retards, des erreurs ou des pertes liés aux incompatibilités techniques, aux interruptions de service ou aux fautes humaines. Les cours sont dispensés dans des conditions normales de fonctionnement, et l'école ne garantit pas la réussite des apprenants dans les examens ou certifications externes.

4. Politique de confidentialité

Les informations personnelles collectées via le site web sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site web, y compris les textes, images, vidéos, logiciels et dessins, sont la propriété exclusive de Novelys Autos SAS ou de tiers autorisés. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite et constitue une violation des droits d'auteur.

6. Fin de contrat

Novelys Autos SAS peut résilier le contrat à tout moment, sans justification, dans le cas de non-respect des conditions générales ou de l'absence de paiement des frais de cours. Les utilisateurs peuvent également résilier leur compte en envoyant un courriel à l'adresse [email protected], avec une notice de 15 jours avant la date de résiliation.

7. Loi applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par les lois françaises et soumises à la juridiction des tribunaux de Bordeaux, en cas de litige entre Novelys Autos SAS et un utilisateur final.

8. Garanties, réclamations et droits des consommateurs

Novelys Autos SAS garantit la qualité des cours dispensés, avec un taux de satisfaction des élèves de 92 %. En cas de réclamation, les utilisateurs peuvent contacter le service client via le formulaire en ligne ou par courriel. Les consommateurs disposent également du droit de rétractation de 14 jours pour les inscriptions à des cours en ligne, conformément aux dispositions du Code de la Consommation.